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Recueil des actes administratifs 2022

Délibération n°CA_2022_11.10 - Budget rectificatif n°2 de l'exercice 2022 de l'établissement

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ca_2022-11.10_br2_2022.pdf (format PDF / 316.76kB)

Délibération n°CA_2022_11.15 - Autorisation donnée à la directrice de l'établissement d'engager les dépenses de gros-oeuvre relatives aux travaux de réhabilitation de la villa Michel Simon, sur la commune de La Ciotat

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Délibération n°CA_2022_03.02 - Adoption du compte financier de l'exercice 2021

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ca_2022_03.02_cf_2021.pdf (format PDF / 570.80kB)

Délibération n°CA_2022_03.03 - Adoption du budget rectificatif n°1 de l'exercice 2022

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ca_2022_03.03_br1_2022.pdf (format PDF / 564.48kB)

Délibération n°CA_2022_11.11 - Adoption du budget initial de l'exercice 2023

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Délibération n°CA_2022_11.13 - Fixation des modalités de remise gracieuse ou d'admission en non-valeur pour le Parc national des Calanques

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Délibération n°CA_2022_11.09 - Réglementation applicable à la circulation et au stationnement des personnes sur la calanque de Sugiton-Pierres Tombées - Dispositif de contingentement

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Arrêté n°AR_2022_24 modifiant l'arrêté n°AR-2022-13 Liste 2022 des personnes autorisées à circuler et stationner en véhicules motorisés sur les parcelles de la propriété privée de la SCI Les Goudes, au lieu-dit Cap Croisette

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Arrêté n°AR_2022_23 modifiant l'arrêté n°AR-2022-13 Liste 2022 des personnes autorisées à circuler et stationner en véhicules motorisés sur les parcelles de la propriété privée de la SCI Les Goudes, au lieu-dit Cap Croisette

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Arrêté n°AR-2022-13 Liste 2022 des personnes autorisées à circuler et stationner en véhicules motorisés sur les parcelles de la propriété privée de la SCI Les Goudes, au lieu-dit Cap Croisette, ainsi que les emplacements de stationnement obligatoires.

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DI_2022_117_Société_nautique_Marseille

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DI_2022_118_Société_nautique_Marseille

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Arrêté n°AR-2022-28 annule et remplace l'Arrêté n°AR-2022-25 établissant la liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en cœur marin du Parc national des Calanques

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Arrêté n°AR-2022-25 annule et remplace l'Arrêté n°AR-2022-21 établissant la liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en cœur marin du Parc national des Calanques

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Arrêté n°AR-2022-20 annule et remplace l'AR-2022-16 établissant la liste des opérateurs et des navires bénéficiant d'une autorisation spéciale permettant aux navires loués d'être supports d'une activité de conduite à titre professionnel en 2022

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Arrêté n°AR_2022_21 , annule et remplace l'arrêté n°AR-2022-17 établissant la liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en coeur marin du Parc national des Calanques

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Arrêté n°AR_2022_17 , annule et remplace l'arrêté n°AR-2022-12 établissant la liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de navires à moteur en coeur marin du Parc national des Calanques

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Arrêté n°AR_2022_12 , annule et remplace l'arrêté n°AR-2021-22 établissant la liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de navires à moteur en coeur marin du Parc national des Calanques

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Délibération n°CA_2022_07.06_Avis du CA sur la liste des candidats retenus par le comité de direction - Procédure recrutement du directeur de l'établissement

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Délibération n°CA_2022_03.04 - Approbation du projet de convention de mise en œuvre du rattachement des établissements publics de parcs nationaux à l'OFB

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Délibération n°CA_2022_03.05 - Procédure de recrutement du directeur de l'établissement public du Parc national des Calanques

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DI_2022_059_Jet_Systems_Helicoptères_Services

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