Share

Recueil des actes administratifs 2020

Délibération n° CA 2020-06.07 - Adoption du Budget rectificatif n° 1 de l'exercice 2020 de l'Etablissement

Published on
ca_2020_06.07_br1_2020.pdf (format PDF / 524.05kB)

Délibération n° CA 2020-02.02 - Adoption du Compte financier de l'exercice 2019 de l'Etablissement et affectation du résultat de l'exercice

Published on
ca_2020-02.02_cf_2019.pdf (format PDF / 417.44kB)

Arrêté n° AR-2020-24 - Liste des personnes physiques admises à chasser sur le territoire du coeur du Parc national des Calanques saison de chasse 2020-2021

Published on

Délibération n° BCA 2020-06.02 - Réglementation particulière de la chasse en coeur de Parc pour la saison 2020-2021 : liste des espèces chassables, période d'ouverture de la chasse, jours et horaire de chasse, limitations de prélèvements

Published on

Décision Individuelle_2020_188_CNPRS/Voile_Habitable_et_Sportive

Published on
di_2020_188_cnprs.pdf (format PDF / 506.51kB)

Décision Individuelle_2020_122_Club nautique de l'Union Nautique Marseillaise (UNM)

Published on
di_2020_122_unm.pdf (format PDF / 512.70kB)

Arrêté n° AR-2020-27_Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-23 - Liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en coeur marin du Parc national des Calanques

Published on

Arrêté n° AR-2020-25_Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-19 - Liste des armateurs et des navires autorisés à exercer une activité de transport de passagers dans les espaces maritimes du cœur du Parc national

Published on

Arrêté n° AR-2020-23_Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-21 - Liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en coeur marin du Parc national des Calanques

Published on

Arrêté n° AR-2020-20 - Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-16 - Liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en cœur de Parc national des Calanques

Published on

Arrêté n° AR-2020-21 - Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-17 - Liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en cœur marin du Parc national des Calanques

Published on

Arrêté n° AR-2020-19 - Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-15 - Liste des armateurs et des navires autorisés à exercer une activité de transport de passagers dans les espaces maritimes du coeur du Parc national

Published on

Arrêté n° AR-2020-16 - Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-11 - Liste des marins autorisés à exercer l’activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en coeur de Parc en 2020

Published on

Arrêté n° AR-2020-17 - Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-12 - Liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en coeur marin du Parc national des Calanques

Published on

Arrêté n° AR-2020-18 - Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-13 - liste des opérateurs et des navires bénéficiant d’une autorisation spéciale permettant aux navires loués d’être supports d’une activité de conduite à titre professionnel en coeur marin

Published on

Arrêté n° AR-2020-11 - Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-07 - Liste des marins autorisés à exercer l’activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en coeur de Parc en 2020

Published on

Arrêté n° AR-2020-12 - Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-08 - Liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en coeur marin du Parc national des Calanques

Published on

Arrêté n° AR-2020-13 - Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-09 - liste des opérateurs et des navires bénéficiant d’une autorisation spéciale permettant aux navires loués d’être supports d’une activité de conduite à titre professionnel en coeur marin

Published on

Délibération n° CA 2019-12.22 - Approbation de l'adhésion à la procédure commune de recueil de signalement émis par les lanceurs d'alerte proposée par le MTES et le Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités ter.

Published on

Décision Individuelle_2020_176_PROUTEAU_Jeanne_DUNE

Published on
di_2020_176_dune.pdf (format PDF / 1.50MB)

Décision Individuelle_2020_177_SALVAT_Hervé_ESM

Published on
di_2020_177_esm.pdf (format PDF / 1.46MB)

Décision Individuelle_2020_178_VANES_Filip_TRACKS_bvba

Published on
di_2020_178_tracks.pdf (format PDF / 1.76MB)

Décision Individuelle_2019_304_SALOMON - S. PARISI

Published on
di_2019_304_salomon.pdf (format PDF / 472.76kB)

Arrêté n° AR-2020-22 - Arrêté portant mesures d'urgence prises à titre conservatoire et de réglementation temporaire et spatiale de la pratique du vélo tout terrain VTT sur un site dégradé

Published on

Décision Individuelle_2020_190_RTE

Published on
di_2020_190_rte.pdf (format PDF / 470.92kB)

Décision Individuelle_2019_299_Réseau_de_Transport_d'Electricité

Published on
di_2019_299_rte.pdf (format PDF / 297.54kB)

Décision Individuelle_2020_120_Sémaphore de Callelongue

Published on
di_2020_120_enedis.pdf (format PDF / 470.72kB)

Décision Individuelle_2020_108_Ville de Marseille - MAMP

Published on
di_2020_108_vdm_mamp.pdf (format PDF / 495.03kB)

Délibération n° BCA 2020-06.01 - Travaux de renouvellement de la zone de mouillage et d'équipement léger (ZMEL) de Port-Miou (commune de Cassis)

Published on
bca_2020_06.01_zmel_port_miou.pdf (format PDF / 751.54kB)

Décision Individuelle_2020_009_RTE

Published on
di_2020_009_rte.pdf (format PDF / 442.20kB)

Décision Individuelle_2019_292_Réseau_de_transport_d'électricité_(RTE)

Published on
di_2019_292_rte.pdf (format PDF / 448.28kB)

Décision Individuelle_2019_299_Réseau_de_Transport_d'Electricité

Published on
di_2019_299_rte.pdf (format PDF / 297.54kB)